Réglementation
21 février 2025

Être un agriculteur zen face aux obligations réglementaires

Dates d’épandage des engrais ou du fumier, ZNT, ZAR, gestion des prairies permanentes, gestion des intercultures, …. L’agriculteur doit jongler avec des réglementations complexes au quotidien. Noriap accompagne ses adhérents afin d’appréhender sereinement ses différentes obligations réglementaires.

Déclaration PAC, PPF, cahier d’épandage, registre phyto… les documents réglementaires à tenir sur les exploitations ne manquent pas ! L’administratif prend une place importante dans le quotidien des agriculteurs. Cette gestion réglementaire et administrative pourrait représenter entre 10 à 20 % du temps de travail annuel d’un agriculteur. Cela s’ajoute à leurs journées déjà bien remplies et c’est parfois une source de stress.

De nombreuses données sont générées sur les exploitations agricoles et doivent être enregistrées pour assurer leur traçabilité, aussi bien pour les cultures que pour les animaux. Sans oublier les spécificités exigées par les cahiers des charges qui ont eux-aussi leur propre réglementation.

Alléger la charge mentale des agriculteurs

Les contraintes réglementaires pèsent donc sur la charge mentale des agriculteurs. Ils doivent éviter les erreurs sous peine de réduction des aides Pac. Par exemple, l’absence de certiphyto valide peut entraîner une pénalité de 3 % des aides. Idem pour l’absence du PPF et cahier d’épandage : 7 % de pénalité.

De plus, ces réglementations évoluent régulièrement. La preuve avec la nouvelle directives nitrates ou encore de nouvelles mesures pour les ZAR (zones d’actions renforcées) sur les zones de captage en Hauts-de-France. En 2025, nous pouvons noter les nouvelles règles pour les jachères dans le cadre de la BCAE 8.

Un accompagnement réglementaire

Pour être davantage serein et être informé des changements, Noriap décide d’agir en faveur d’un allègement de la charge mentale de ses adhérents en proposant différents niveaux d’accompagnement.

Réalisation de la déclaration Pac, du registre phyto, du PPF et du cahier d’épandage.
Accès à notre newsletter envoyée bimensuellement pour rester informés des changements réglementaires.
Accompagnement de nos équipes en cas de contrôle.
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Pour souscrire à l’offre réglementaire, contactez :

Estelle Cleuet,

chargée de mission réglementation

au 06-85-74-19-90

Noriap en ligne au

03-22-50-44-16.

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